Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTE - ECLUSE
R.V.R., Société à responsabilité limitée, 17, avenue de la Gare, SAINT DENIS DE L'HOTEL (Loiret);

Numéro de dépôt :
1254525
Date de dépôt :
19/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/1993

Présentation de la marque PORTE - ECLUSE

Déposée le 19 octobre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.V.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORTE - ECLUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.V.R - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BRUDER. - France.

La marque PORTE - ECLUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTE - ECLUSE est expirée depuis le 19 octobre 1993.

R.V.R a également déposé les autres marques suivantes : BARRIERES-ECLUSE


R.V.R., Société à responsabilité limitée, 17, avenue de la Gare, SAINT DENIS DE L'HOTEL (Loiret); - France


Cabinet BRUDER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Barrières et portes et plus particulièrement des barrières et portes de sécurité.